J.O. 27 du 2 février 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
NOR : PRMX0500201V
Ces publications sont en vente :
- sur place :
- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
- par correspondance :
- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en Colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 21 au 27 janvier 2005 :
I. - OUVRAGES
Guide pratique du droit au travail
7e édition mise à jour
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Entièrement mise à jour et complétée par les dispositions issues des lois les plus récentes, la 7e édition de ce guide intègre notamment les apports des lois les plus récentes :
- la reconnaissance au profit des salariés d'un droit individuel à la formation ;
- la création des contrats de professionnalisation destinés à faciliter l'insertion des jeunes et des demandeurs d'emploi ;
- l'instauration d'une journée de solidarité ;
- la mise en place de nouveaux dispositifs d'épargne salariale (PERCO, plan d'épargne pour la retraite collectif).
Pour toutes les questions liées au monde du travail, chacun - employeurs, salariés, représentants du personnel, personnes en recherche d'emploi, etc. - trouvera précisément l'information qu'il recherche pour bien connaître ses droits et ses obligations.
Adresses de sites internet, références précises aux textes et index, liste des sigles complètent l'ouvrage avec un objectif : faciliter, au quotidien, l'accès à l'information la plus récente.
2005, La Documentation française, 659 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005860-9. - Réf. : 9 782110 058607.
Institutions et vie culturelles
Sous la direction de Guy Saez
La Documentation française
Renouant avec l'ambition de synthèse qui avait fait son succès, cette nouvelle édition, entièrement refondue, d'« Institutions et vie culturelles », présente de manière claire la somme renouvelée des connaissances sur un secteur en mutation, traditionnellement si important dans l'imaginaire national, celui de la culture. Confié aux meilleurs spécialistes, cet ouvrage de référence mènera le lecteur (étudiant, enseignant, professionnel de la culture, élu local...) des origines de l'intervention publique dans le domaine culturel, sous les auspices de l'Etat, à un paysage contemporain beaucoup plus éclaté, sinon en état de crise.
Si, depuis le ministère d'André Malraux et de Jack Lang, à l'instar de nombreux autres domaines des politiques publiques, le secteur culturel a été touché par les grandes dynamiques contemporaines de la gouvernance (déconcentration, décentralisation, rationalisation des dépenses publiques, territorialisation...), les mutations qu'il a connues en font souvent un pionnier, ou un champ d'expérimentation, propice à l'invention de réponses originales aux questions d'aujourd'hui. Entre exception et diversité culturelle, entre économie et service public, entre démocratisation et élitisme, le champ de la culture que parcourt cet ouvrage du local au mondial, de l'artiste au citoyen, concerne tout autant l'Etat et les collectivités territoriales que les acteurs privés ou le monde associatif, en ce qu'il engage le devenir de toute la société.
2005, La Documentation française, coll. « Les Notices de la Documentation française », 175 p. - 19 EUR. - ISBN : 2-11-005573-1. - Réf. : 9 782110 055736.
MédiaSIG 2005
Les 7 000 noms de la presse et de la communication
31e édition
Premier ministre
Service d'information du Gouvernement
Fidèle à son ambition, MédiaSIG présente pour sa 31e édition un large tour d'horizon des médias nationaux et de la presse étrangère en France ainsi que les principaux organismes professionnels propres à ces domaines. Une partie dédiée à l'information et à la communication institutionnelles mentionne les services de presse et de communication nationaux et internationaux. L'édition 2005 propose :
- un contenu éditorial enrichi pour tous les secteurs, avec de nouvelles rubriques, de nombreux supports et organismes et toujours plus de contacts et de coordonnées directes ;
- une présentation plus étoffée des services de presse des institutions de l'Union européenne ;
- une recherche simplifiée par l'introduction de nouveaux codes couleurs et de cartographies, avec les mini-sommaires paginés et plusieurs index.
2005, La Documentation française, 508 p. - 40 EUR. - ISBN : 2-11-095095-1. - Réf. : 9 782110 950956.
Pollution par particules atmosphériques :
état des connaissances et perspectives de recherche
Ministère de l'écologie et du développement durable
Programme Primequal-Predit
Sous la coordination de Pascale Ebner,
Yvon Le Moullec et Alaon Weill
La pollution par les particules atmosphériques peut être une source de dégâts sanitaires importants. Un séminaire organisé à la fin de l'année 2002 a permis de faire le point sur les connaissances dans ce domaine d'autant plus qu'elles présentent des difficultés de caractérisation et de modélisation spécifiques : évaluation sur les sources, à l'intérieur et à l'extérieur des locaux, leur métrologie, leur évolution dans le milieu atmosphérique, leurs effets sur la santé considérés à la fois à partir d'études toxicologiques et épidémiologiques, et enfin leur impact sur le bâti et les écosystèmes.
Des orientations bibliographiques, une liste d'acronymes complètent cette étude.
2005, La Documentation française, 280 p., carte, illustrations. - 24 EUR. - ISBN : 2-11-0005612-6. - Réf. : 9 782110 056122.
En diffusion à La Documentation française
Radioscopies de l'Allemagne
Sous la direction de Claire Demesmay et Hans Stark
Institut français des relations internationales (IFRI)
Les textes suivants livrent un bilan des dernières évolutions de la vie économique, politique et sociétale allemande et esquissent quelques perspectives d'avenir à court et moyen terme de l'Allemagne et des relations franco-allemandes. Tout d'abord, ils reviennent sur la situation économique et les réformes sociales qui, aujourd'hui outre-Rhin, sont au coeur du débat public et de la confrontation entre la coalition rouge-verte au pouvoir et l'opposition chrétienne-démocrate. Cette confrontation étant cependant loin de se cantonner aux questions socio-économiques, ils présentent également les principaux défis de politique intérieure, ainsi que de politique étrangère, auxquels doivent actuellement faire face les Allemands. Enfin, dans la mesure où le réflexe franco-allemand est devenu un élément structurel de la gouvernance de part et d'autre du Rhin, ils abordent certains enjeux communs à la France et à l'Allemagne.
2005, IFRI, collection « Travaux et recherches », 272 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-86592-165-4. - Réf. : 9 782865 921652.
II. - REVUES
Les Cahiers de l'IAURIF
Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région Ile-de-France
Le Fleuve
Un système, des territoires, des acteurs
Le fleuve a contribué à forger l'image de l'Ile-de-France : ses paysages, ses établissements humains, son économie rurale et urbaine. A l'heure où va se dessiner l'avenir de l'Ile-de-France pour les prochaines décennies, le fleuve permet d'esquisser ce que sont les enjeux :
- enjeux territoriaux au travers de la diversité et de l'imbrication des échelles, du local à l'interrégional ;
- enjeux de transversalité entre problématiques économiques, environnementales, humaines, spatiales ;
- enjeux de gouvernance face à la multiplicité des acteurs qu'il mobilise et qui doivent s'unir autour de projets communs.
En abordant le fleuve sous quatre angles différents : composant de l'écosystème métropolitain, vecteur de déplacement et de développement, axe majeur de renouvellement urbain et porteur d'identité régionale, les « Cahiers » veulent montrer la richesse d'une telle approche.
En cela, ils entendent contribuer à l'exercice de construction partagée d'un projet pour l'Ile-de-France, initié par le conseil régional d'Ile-de-France à l'occasion de la révision de son schéma directeur.
« Les Cahiers de l'IAURIF », no 141, 2e trimestre 2004, 244 p., cartes, illustrations, schémas. - 36 EUR. - Réf. : 1 304200 000006.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La Cour des comptes
3e édition
Christian Descheemaeker
La Cour des comptes, juridiction spécialisée de l'ordre administratif qui contrôle la régularité des dépenses publiques, a vu ses attributions étendues au contrôle de la qualité de la gestion des fonds publics. Cette dernière fonction est amenée à se développer, du fait de l'entrée en vigueur progressive de la nouvelle loi organique relative aux lois de finances (LOLF), votée en 2001.
L'étude présente en détail l'histoire de l'institution, ses compétences, son organisation, son fonctionnement, et décrit concrètement ses activités (contrôles, rapports, « suites », amendes...), ainsi que celles de la Cour de discipline budgétaire et financière. L'auteur explique ce qui fait la spécificité de la Cour des comptes, l'imbrication du juridique et de l'économique et suggère des voies de réforme pour en améliorer l'efficacité. Un chapitre présente les relations de la Cour avec les chambres régionales des comptes, dont le rôle tend à s'accroître du fait de la poursuite du processus de décentralisation.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5206-07, 208 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 303331 952060.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Législation étrangère.
Notification relative aux traités.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Concurrence déloyale.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 780, 15 janvier 2005, 54 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303332 308002.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Loi no 2004-1338 du 8 décembre 2004 relative à la protection des inventions biotechnologiques.
Question écrite. - Parlement européen.
Question écrite. - Assemblée nationale.
Relevés :
Sur le site de l'Office européen des brevets.
Journal officiel de la République française.
Travaux parlementaires.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Logiciels.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger.
Echos.
PIBD Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 781, 1er février 2005, 54 p. - 8 EUR. - Réf. : 3 303332 308019.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Les Risques naturels et technologiques
Jocelyne Dubois-Maury
Face aux risques naturels et technologiques ou industriels, la vulnérabilité des établissements humains ne cesse de progresser. C'est le résultat d'une combinaison inéluctable entre une concentration croissante des hommes et de leurs activités sur des espaces restreints et densément urbanisés et un foisonnement de mutations et d'innovations concernant tous les domaines économiques. Cette situation met les pouvoirs publics dans l'obligation d'inscrire les risques parmi leurs principales préoccupations à différents échelons. La prise en compte des risques devient ainsi une composante de toutes les politiques d'urbanisme et d'aménagement du territoire. L'attention se porte en priorité sur les risques qualifiés de majeurs et sur les dommages qu'ils engendrent.
Un ensemble de dangers nouveaux s'affirme. A côté de ceux qui résultent de l'effet immédiat de la catastrophe, il y a tous ceux qui se caractérisent plus sournoisement par leur temporalité durable et leurs effets réels, supposés ou redoutés sur la santé publique. Les causalités de ces nouveaux dangers résultent essentiellement des activités industrielles ou technologiques, sources de nuisances, de rejets, susceptibles de polluer l'air, les eaux, les sols, partant d'être responsables de conséquences pathologiques sur les populations, notamment les plus fragiles.
« Problèmes politiques et sociaux », no 908, 15 janvier 2005, 120 p. - 9 EUR. - Réf. : 3 303332 109081.
III. - DIVERS
DVD-Rom
La Résistance en Ile-de-France
Association pour les études sur la Résistance intérieure (AERI)
Huit grandes entrées thématiques :
« Le Cadre francilien », « Les Entités résistantes », « Les Activités », « Occupation et répression », « Sociologie », « La Libération et l'après-Libération », « Monographies locales », « Histoire et Mémoire ».
Des outils avancés :
Base de données chronologique d'environ 6 000 faits de résistance en Ile-de-France, « Médiathèque ».
Des outils pédagogiques :
« Atlas », « Recherche », « Glossaire », « Classeur » et « Aide », des biographies de résistants et résistantes, une riche collection de documents d'archives (presse clandestine, photographies, lettres, témoignages, documents audiovisuels...) ;
Une frise chronologique détaillée, plus de 1 200 fiches, plus de 150 cartes ainsi que le film La Libération de Paris, tourné par les équipes du Comité de libération du cinéma français.
Le DVD-Rom : 35 EUR. - Réf. : 9 782915 742022.
CD-Rom
La Résistance en France
Une épopée de la liberté
Laurent Douzou, Bruno Leroux,
avec Raymond et Lucie Aubrac (et al.)
Racontée par Ivan Levaï
Association pour les études sur la Résistance intérieure (AERI)
Histoire interactive de la Résistance en France de 1940 à 1944, construite autour de trois grands axes : L'Epopée, les Aventures, la Découverte. Quelque 700 notes illustrées, avec une carte de France et une chronologie animée pour se repérer, au jour le jour, dans les événements de cette époque. Le parfait outil de recherche pour accéder directement à l'information souhaitée.
Le cédérom : 15 EUR. - Réf. : 9 782915 742114.
TARIF DES PÉRIODIQUES AU 1er FÉVRIER 2005
(en euros)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 27 du 02/02/2005 texte numéro 125
Tarif spécial enseignants/étudiants
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 27 du 02/02/2005 texte numéro 125